Pour alimenter un contrat d’assurance-vie, plusieurs types de versements sont possibles. Le choix du mode de versement dépend tout d’abord des capacités financières du souscripteur et de sa stratégie d’épargne. Par ailleurs, qu’ils soient libres, uniques ou programmés, les versements sont bien souvent soumis à des frais dont il faut tenir compte dans l’estimation du rendement d’une opération patrimoniale.
[Cet article a été mis à jour le 24 novembre 2011]
Les différents versements au contrat d’assurance-vie
Les contrats d’assurance-vie peuvent prévoir de nombreuses modalités de versement de l’épargne.
La souplesse offerte par un contrat, en ce qui concerne les modes et la fréquence de ces versements, doit être un des critères déterminants dans le choix du contrat le plus pertinent pour la stratégie patrimoniale du souscripteur.
Le versement uniqueLe contrat prévoit que la totalité de l’épargne soit versée en une seule fois, et ce dès la souscription de l’assurance-vie. Ce mode d’alimentation est extrêmement rigide et ne permet pas d’investir ultérieurement, en profitant d’un supplément de revenu ou de futures opportunités de placement (lancement de nouveaux fonds et d’Organismes de placement collectif à capital variable (OPCVM), etc.).
Les versements libres Le contrat autorise les versements libres. Le souscripteur peut alimenter son contrat quand il le souhaite, néanmoins un montant minimum est généralement fixé. Ce mode d’alimentation de l’assurance-vie permet ainsi, ultérieurement, de profiter d’un supplément de revenu ou de nouvelles opportunités de placement.
Les versements programmés Le contrat prévoit que le souscripteur alimente l’assurance-vie selon une périodicité fixe et régulière (chaque mois, trimestre, semestre ou année).
La fixation de la périodicité et le montant minimum pour chaque versement sont le plus souvent choisis par le souscripteur à la signature du contrat, dans le cadre de minimas demandés par l’assureur. Le système des versements programmés permet de décider à l’avance du rythme et du niveau d’investissement, tout en offrant une certaine visibilité sur la performance de l’opération.
A noter qu’il est possible d’interrompre les versements même programmés, et ce, sans aucune incidence fiscale.
Les différents frais de versement au contrat d’assurance-vie
Les frais sur versement ou frais d’entrée
Le choix d’un mode de versement doit tenir compte des frais de versement demandés par l’assureur. Si les frais de versement sont élevés, il peut s’avérer préjudiciable de programmer un grand nombre de ces versements.
Les frais sur versement interviennent en supplément des autres frais du contrat d’assurance-vie (frais de dossier, frais de gestion, frais d’arbitrage).
Les frais sur versement sont :
- exprimés en pourcentage du montant versé ;
- généralement compris entre 2% et 5% ;
- souvent négociables lors de la souscription du contrat d’assurance-vie.
Les frais sont généralement prélevés directement sur le montant versé. Ainsi, un versement libre de 1.000 euros, subissant 5% de frais, est amputé de 50 euros. Le versement effectivement réalisé est de 950 euros.
Certaines compagnies ou banques proposent des contrats sans frais sur versement ; il convient cependant de prendre en compte l’ensemble des frais sur la durée de vie du contrat, y compris frais de gestion et/ou d’arbitrage afin de déterminer, voire d’optimiser, le rendement global de l’opération.
Les frais précomptésPar le passé, certains contrats ont pu fonctionner selon le système dit des « frais de versement précomptés ». A la place d’un prélèvement de frais sur chaque versement, le contrat regroupe l’ensemble des frais sur une période courte (généralement les deux premières années du contrat). Les versements suivants sont nets de frais.
Le système des frais précomptés obère ainsi fortement l’épargne réalisée en début de contrat, et pénalise tout rachat ou sortie de contrat dans les premières années. Il est possible de connaître l’existence et l’effet de ce précompte en consultant le tableau annuel des valeurs de rachat, que l’assureur doit obligatoirement pouvoir présenter.
Ce genre de contrats est de plus en plus rare.
Versements et rentabilité de l’assurance-vie
L’ensemble des frais doit donc être pris en compte dans le calcul du rendement de l’assurance-vie.