Les modulations du contrat permettent généralement le choix entre trois formules : un versement unique, des versements libres ou des versements programmés (parfois appelés « versements libres programmés » ou « versements périodiques »). Chacune de ces formules présente des avantages et des inconvénients ; à l’épargnant d’apprécier laquelle est la plus adaptée à sa situation.
Les contrats à prime unique
L’épargne est investie en totalité et en une seule fois, lors de l’ouverture du contrat.
Avantage : les frais sont souvent moins élevés, surtout si la prime est importante. Cette formule peut être intéressante si vous disposez d’un capital à placer à la suite, par exemple, de la vente d’un appartement ou d’un héritage.
Inconvénient : tout nouveau versement de fonds devra faire l’objet d’un nouveau contrat avec, pour conséquence, la nécessité d’un nouveau blocage de huit ans pour bénéficier pleinement du régime fiscal de faveur de l’assurance-vie. Ajoutons que, sur un contrat en unités de compte, la réalisation d’un investissement massif constitue une prise de risque importante. Il est généralement recommandé aux épargnants de lisser leurs investissements dans le temps.
Les contrats à versements libres
Vous investissez à votre gré, sous réserve quand même des contraintes susceptibles d’être imposées par le contrat : montant minimal exigé à l’entrée et, parfois, pour chaque versement. Cette formule présente deux avantages.
En premier lieu, évidemment, sa souplesse. En second lieu, et c’est sans doute tout aussi important, le fait qu’elle ne nécessite pas d’apport significatif pour ouvrir le contrat : le montant minimal exigé à l’entrée est le plus souvent inférieur à 1.000 euros. Avec une mise de fonds minime, il est ainsi possible de prendre date et de créer une enveloppe qui pourra servir plus tard à placer une somme importante (héritage, par exemple) en bénéficiant de l’antériorité fiscale du contrat.
Les contrats à versements programmés
C’est à la souscription du contrat que sont définis le montant et la fréquence de vos versements, qui peuvent être mensuels, trimestriels, semestriels ou annuels. Aux dates convenues, les primes sont automatiquement prélevées par l’assureur sur votre compte.
Avantage : la constitution d’une épargne régulière et ne nécessitant pas d’effort significatif (les montants minimaux généralement exigés sont de l’ordre de 500 euros à 1.000 euros par an). Certains contrats offrent la possibilité d’effectuer des versements supplémentaires (« libres »), ce qui constitue un avantage précieux.
Inconvénient : les frais sont souvent plus élevés. Ajoutons que, dans certains contrats (à éviter !), les frais dus sur les versements sont précomptés, c’est-à-dire que les premiers versements servent à payer les frais calculés sur toute la durée du contrat. Pour éviter une trop forte pénalisation des souscripteurs, la loi prévoit toutefois pour les contrats souscrits depuis le 16 décembre 2007 que la valeur de rachat du contrat ne peut pas être amputée de plus de 5% au titre des frais précomptés. Le souscripteur qui demande un rachat anticipé de son contrat recevra donc au moins 95% de ce qu’il aurait reçu en l’absence de frais précomptés.
Savoir
Même si le contrat est à versements programmés, vous pouvez toujours et à tout moment interrompre vos versements. Cette interruption n’a pas d’incidence fiscale et ne vous oblige pas à résilier votre contrat.