Les bons du Trésor, comme les obligations, représentent un titre de créance détenue par le prêteur sur l’emprunteur. Plusieurs sortes de bons du Trésor coexistent. Ils procurent une rémunération à leur détenteur suivant certaines caractéristiques.
Définition des bons du Trésor
Un bon du Trésor est un titre de créance (voir l’article consacré aux obligations) représentatif d’un emprunt dont l’émetteur est un Etat.
Le fait de détenir un bon du Trésor rend alors son propriétaire (investisseur-épargnant) créancier de l’Etat.
De son côté, l’Etat s’engage à le rembourser à une échéance déterminée et à verser un intérêt à son porteur.
En Bourse, les bons du Trésor sont négociables sur le marché monétaire. Ils font partie de la catégorie des Titres de créances négociables (TCN).
Modalités de placement des bons du Trésor
L’Etat sollicite régulièrement les investisseurs sous la forme d’adjudication (mise aux enchères) pour placer ses bons du Trésor.
Caractéristiques des bons du Trésor
Le prix d’émission
C’est le prix à payer par le souscripteur au moment de l’émission du bon. Il est fonction du prix déterminé à l’issue de la mise aux enchères.
L’intérêt versé
Il s’agit du revenu du bon. Il est versé au créancier à une date déterminée à l’avance. Le revenu versé est appelé « coupon ». Son montant est obtenu en appliquant le taux d’intérêt sur le nominal du bon (le nominal est toujours de 1 euro).
Exemple :
Un bon du Trésor émis le 12 juin, valeur nominale 1 euro, verse un coupon annuel de 3%. L’investisseur qui acquiert 500.000 euros de nominal recevra durant toute la durée de l’emprunt, 500.000 × 3% = 15.000 euros d’intérêts, le 12 juin de chaque année.
Le prix de remboursement
Le bon du Trésor est remboursé à sa « valeur nominale » qui peut être différente du prix d’acquisition, compte tenu de son mode de placement par enchères. Le remboursement intervient à la date d’échéance de l’emprunt. Le remboursement d’un bon peut être demandé avant son terme, avec un minimum de 3 mois après sa souscription.
Différents types de bons du Trésor
Il existe en France différents types de bons du Trésor proposés aux investisseurs :
Le Bon du Trésor à taux fixe et à intérêt annuel (BTAN)
Il est émis pour répondre aux besoins de financement à moyen terme de l’Etat. Sa maturité est de 2 ou 5 ans. Il est émis par adjudication, le troisième jeudi de chaque mois, dans le cadre d’un calendrier semestriel publié à l’avance.
L’échéance des BTAN ainsi que la date de paiement du coupon sont fixées au 12 du mois.
Le Bon du Trésor à taux fixe et à intérêt précompté (BTF)
Il est émis pour répondre aux besoins de financement à court terme de l’Etat. Sa maturité est de 3, 6 ou 12 mois. Il est émis chaque lundi par adjudication, dans le cadre d’un calendrier trimestriel publié à l’avance. Les intérêts sont dits « précomptés » et sont versés le jour de l’acquisition du bon.
Fiscalité des bons du Trésor
Les coupons sont soumis à l’Impôt sur le revenu (IR) et aux prélèvements sociaux. Il est possible d’opter pour le Prélèvement forfaitaire libératoire (PFL).
La valeur d’un portefeuille de bons du Trésor entre dans le calcul du patrimoine soumis à l’Impôt de solidarité sur la fortune (ISF).