Mentions légales

    Prenez connaissance des mentions légales de BforBank ci-dessous.

  • Informations légales
    Vous êtes connectés sur le site Internet BforBank.com édité par BforBank, société anonyme au capital de 103.600.000 euros, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 509 560 272 et dont le siège social est situé Tour Europlaza - 20 Avenue André Prothin, La Défense 4, 92927 Paris la Défense Cedex, ci-après dénommée "BforBank".



    Le code TVA de BforBank est TVA FR 16 509 560 272.



    Le code interbancaire attribué par la Banque de France à BforBank est le 16218.



    BforBank, affiliée au Groupe Crédit Agricole, est un établissement financier régi par les dispositions du Code monétaire et financier.



    BforBank est habilitée par le Comité des Etablissements de Crédit et des Entreprises d'Investissement (Banque de France, 39 rue Croix des petits champs, 75001 Paris), l'Autorité des Marchés Financiers (17, place de la Bourse, 75082 Paris Cedex 02) et la commission bancaire (Banque de France, 39 rue Croix des petits champs, 75001 Paris), à  effectuer toutes opérations de banque et exercer les services de réception, transmission et exécution d'ordres pour compte de tiers, de placements ainsi que la tenue de compte-conservation.



    BforBank est également immatriculée auprès de l'Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurance (ORIAS) sous le n° 09050824 en tant que courtier en assurance (www.orias.fr) et dont l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles (ACAM) est située 61 rue Taitbout, 75436 PARIS Cedex 9. BforBank a souscrit une garantie financièrere et assurance responsabilité civile conforme aux articles L. 512-6 et L. 512-7 du Code des assurances. BforBank n'est pas soumise à une obligation d'exclusivité avec une ou plusieurs entreprises d'assurance. Le nom des entreprises d'assurance avec lesquelles BforBank travaille sera communiqué à toute personne sur simple demande :

    par email : contact@client.bforbank.com

    par téléphone : 09 74 75 08 08.

    par correspondance :

    BforBank, TSA n°70011

    92894 Nanterre Cedex 9.



    Le directeur de la publication est Monsieur André Coisne (représentant légal).



    Le directeur de la rédaction est Monsieur Xavier Amouroux.



    Pour contacter le médiateur de BforBank :

    Monsieur le Médiateur

    Boite Postale 151

    75422 Paris Cedex 9



    Si le litige concerne une opération sur les marchés financiers (convention de tenue de compte d'instruments financiers et de services), vous pouvez également vous adresser au médiateur de l'AMF :

    Madame le Médiateur de l'AMF

    17, place de la Bourse

    75082 PARIS CEDEX 02

    Email : mediation@amf-France.org



    Le site BforBank.com est hébergé par la Société Progica, dont le siège social est situé :

    91-93 boulevard Pasteur

    75015 Paris

    Tel : 01 43 23 52 02.

    Vous êtes connectés sur le site Internet BforBank.com édité par BforBank, société anonyme au capital de 103.600.000 euros, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 509 560 272 et dont le siège social est situé Tour Europlaza - 20 Avenue André Prothin, La Défense 4, 92927 Paris la Défense Cedex, ci-après dénommée "BforBank".



    Le code TVA de BforBank est TVA FR 16 509 560 272.



    Le code interbancaire attribué par la Banque de France à BforBank est le 16218.



    BforBank, affiliée au Groupe Crédit Agricole, est un établissement financier régi par les dispositions du Code monétaire et financier.



    BforBank est habilitée par le Comité des Etablissements de Crédit et des Entreprises d'Investissement (Banque de France, 39 rue Croix des petits champs, 75001 Paris), l'Autorité des Marchés Financiers (17, place de la Bourse, 75082 Paris Cedex 02) et la commission bancaire (Banque de France, 39 rue Croix des petits champs, 75001 Paris), à  effectuer toutes opérations de banque et exercer les services de réception, transmission et exécution d'ordres pour compte de tiers, de placements ainsi que la tenue de compte-conservation.



    BforBank est également immatriculée auprès de l'Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurance (ORIAS) sous le n° 09050824 en tant que courtier en assurance (www.orias.fr) et dont l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles (ACAM) est située 61 rue Taitbout, 75436 PARIS Cedex 9. BforBank a souscrit une garantie financièrere et assurance responsabilité civile conforme aux articles L. 512-6 et L. 512-7 du Code des assurances. BforBank n'est pas soumise à une obligation d'exclusivité avec une ou plusieurs entreprises d'assurance. Le nom des entreprises d'assurance avec lesquelles BforBank travaille sera communiqué à toute personne sur simple demande :

    par email : contact@client.bforbank.com

    par téléphone : 09 74 75 08 08.

    par correspondance :

    BforBank, TSA n°70011

    92894 Nanterre Cedex 9.



    Le directeur de la publication est Monsieur André Coisne (représentant légal).



    Le directeur de la rédaction est Monsieur Xavier Amouroux.



    Pour contacter le médiateur de BforBank :

    Monsieur le Médiateur

    Boite Postale 151

    75422 Paris Cedex 9



    Si le litige concerne une opération sur les marchés financiers (convention de tenue de compte d'instruments financiers et de services), vous pouvez également vous adresser au médiateur de l'AMF :

    Madame le Médiateur de l'AMF

    17, place de la Bourse

    75082 PARIS CEDEX 02

    Email : mediation@amf-France.org



    Le site BforBank.com est hébergé par la Société Progica, dont le siège social est situé :

    91-93 boulevard Pasteur

    75015 Paris

    Tel : 01 43 23 52 02.

  • Charte du site
    Ce site est soumis à la loi française. Toute navigation sur le site Internet vaut acceptation inconditionnelle de la part de l'internaute des mentions de la présente charte. L'internaute est donc invité à consulter régulièrement la présente rubrique, des mises à jour pouvant avoir été effectuées depuis sa dernière visite.



    Licence d'utilisation :

    En accédant à ce site ou à l'un de ses éléments, vous acceptez une licence concédée par BforBank aux conditions définies ci-après. L'accès aux produits et services décrits sur le présent site peut faire l'objet de restrictions à l'égard de certaines personnes ou dans certains pays.



    Aucun des produits ou services présentés ici ne sera fourni par BforBank à une personne si la loi de son pays d'origine, ou de tout autre pays qui la concernerait, l'interdit. Il appartient à toute personne intéressée de vérifier préalablement auprès de ses conseils habituels que son statut juridique et fiscal lui permet de souscrire les produits etou les services présentés sur le site. Ils sont réservés aux personnes physiques capables et majeures, ayant leur résidence fiscale en France. Les produits etou les services BforBank sont proposés aux conditions contractuelles disponibles sur le site.



    Au titre de la présente licence, sont exclusivement concédés les droits suivants : un droit d'usage privé, personnel et non transmissible sur le contenu du site ou de l'un de ses éléments, un droit de reproduction pour stockage aux fins de représentation sur un écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier, toute utilisation de documents, de quelque nature que ce soit, issus du site www.bforbank.com doit mentionner sa source.



    La structure générale, les textes, images animées ou non et tous les éléments composant le site www.bforbank.com, sont protégés et relèvent de la législation française et internationale relative au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.



    Toute utilisation, quelle qu'elle soit, des noms de marques et logos de ce site, ainsi que les noms commerciaux détenus par BforBank etou par ses partenaires est interdite sans l'autorisation des titulaires des droits.



    Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d'un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable de BforBank est interdite.



    Toute représentation ou reproduction de ce site ou d'un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, est susceptible de constituer une contrefaçon. Sont notamment visés les éléments protégés par les articles L311-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, concernant la protection juridique des bases de données.



    BforBank se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis. Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés aux termes des présentes sont réservés par BforBank.



    Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de www.bforbank.com ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de BforBank.

    Ce site est soumis à la loi française. Toute navigation sur le site Internet vaut acceptation inconditionnelle de la part de l'internaute des mentions de la présente charte. L'internaute est donc invité à consulter régulièrement la présente rubrique, des mises à jour pouvant avoir été effectuées depuis sa dernière visite.



    Licence d'utilisation :

    En accédant à ce site ou à l'un de ses éléments, vous acceptez une licence concédée par BforBank aux conditions définies ci-après. L'accès aux produits et services décrits sur le présent site peut faire l'objet de restrictions à l'égard de certaines personnes ou dans certains pays.



    Aucun des produits ou services présentés ici ne sera fourni par BforBank à une personne si la loi de son pays d'origine, ou de tout autre pays qui la concernerait, l'interdit. Il appartient à toute personne intéressée de vérifier préalablement auprès de ses conseils habituels que son statut juridique et fiscal lui permet de souscrire les produits etou les services présentés sur le site. Ils sont réservés aux personnes physiques capables et majeures, ayant leur résidence fiscale en France. Les produits etou les services BforBank sont proposés aux conditions contractuelles disponibles sur le site.



    Au titre de la présente licence, sont exclusivement concédés les droits suivants : un droit d'usage privé, personnel et non transmissible sur le contenu du site ou de l'un de ses éléments, un droit de reproduction pour stockage aux fins de représentation sur un écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier, toute utilisation de documents, de quelque nature que ce soit, issus du site www.bforbank.com doit mentionner sa source.



    La structure générale, les textes, images animées ou non et tous les éléments composant le site www.bforbank.com, sont protégés et relèvent de la législation française et internationale relative au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.



    Toute utilisation, quelle qu'elle soit, des noms de marques et logos de ce site, ainsi que les noms commerciaux détenus par BforBank etou par ses partenaires est interdite sans l'autorisation des titulaires des droits.



    Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d'un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable de BforBank est interdite.



    Toute représentation ou reproduction de ce site ou d'un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, est susceptible de constituer une contrefaçon. Sont notamment visés les éléments protégés par les articles L311-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, concernant la protection juridique des bases de données.



    BforBank se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis. Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés aux termes des présentes sont réservés par BforBank.



    Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de www.bforbank.com ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de BforBank.

  • CNIL
    BforBank s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous lui accordez et à appliquer les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (www.cnil.fr) ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant à l'exploitation des informations personnelles que vous pouvez être amené à lui communiquer dans le cadre de votre navigation sur son site internet.



    Les internautes sont informés que, lors de l'accès sur le site de BforBank, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent BforBank à l'employer. L'acceptation des cookies est une condition sine qua non pour accéder au site.



    Pour toute information sur vos données personnelles collectées, les rectifier et obtenir la liste des prestataires de la banque à qui elles ont été transmises, vous pouvez adresser un courrier au Interlocuteur Informatique et Libertés de BforBank à l'adresse suivante :

    Interlocuteur Informatique et Libertés

    BforBank

    TSA n°70011

    92894 Nanterre Cedex 9

    BforBank s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous lui accordez et à appliquer les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (www.cnil.fr) ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant à l'exploitation des informations personnelles que vous pouvez être amené à lui communiquer dans le cadre de votre navigation sur son site internet.



    Les internautes sont informés que, lors de l'accès sur le site de BforBank, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent BforBank à l'employer. L'acceptation des cookies est une condition sine qua non pour accéder au site.



    Pour toute information sur vos données personnelles collectées, les rectifier et obtenir la liste des prestataires de la banque à qui elles ont été transmises, vous pouvez adresser un courrier au Interlocuteur Informatique et Libertés de BforBank à l'adresse suivante :

    Interlocuteur Informatique et Libertés

    BforBank

    TSA n°70011

    92894 Nanterre Cedex 9

  • Mise en garde générale
    Les informations fournies sur le site www.bforbank.com proviennent de sources dignes de confiance mais ne sauraient entraîner la responsabilité de BforBank. Les appréciations formulées reflètent les opinions des auteurs à la date de publication et sont susceptibles d'être révisées ultérieurement.



    Les informations, données financières et recommandations disponibles sur le site www.bforbank.com constituent une aide à la décision d'investissement dont le client conserve l'absolue maîtrise et ne sauraient constituer en aucune manière une incitation à investir.



    L'utilisateur est informé que le site Web est accessible 24 H sur 24 et 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure du réseau de télécommunication, autres difficultés techniques ou opérations de maintenance.



    Les données mises à disposition sur le site www.bforbank.com ne prétendent aucunement à l'exhaustivité. Le site comporte notamment des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d'autres sites qui n'ont pas été développés par BforBank. Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif. L'existence d'un lien vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers. Tout lien hypertexte vers ce site doit faire l'objet d'une autorisation expresse et préalable de l'éditeur. Il est rappelé les risques inhérents à la transmission électronique des informations : des retards, omissions ou inexactitudes sont susceptibles de se produire. Ces informations sont fournies en l'état, quelle que soit leur source.



    Les comparateurs et simulateurs du site sont mis à disposition des internautes à titre purement informatif. Le simulateur et le comparateur ne constituent en aucune manière une recommandation d'achat ou de vente ou une sollicitation commerciale (à savoir une proposition d'achat ou de vente d'un produit et/ou service de BforBank).



    Toute personne, envisageant de souscrire aux produits et/ou les services de BforBank, est invité à vérifier par elle-même les paramètres et résultats fournis par les outils de simulation et de comparaison avant de se décider.



    BforBank ne garantit pas l'exactitude des données dans les outils de simulation et de comparaison. La plupart des données implémentées dans les outils de comparaison et de simulation proviennent de sources externes comme par exemple les tarifs affichées sur les sites Internet des établissements concernés. Bien que les sources utilisées par BforBank soit jugées fiables et que BforBank apporte tous ses soins à l'élaboration des outils de comparaison et de simulation (notamment en mettant régulièrement à jour les informations), BforBank ne donne aucune garantie quant à l'exactitude ou à la précision de ces informations qui peuvent être incomplètes, résumées ou erronéeses.



    Nous vous invitons à nous faire part de vos éventuelles remarques sur ces outils et leur contenu par e-mail à l'adresse suivante: webmaster@bforbank.com. Nous invitons les établissements cités à nous envoyer par e-mail leurs tarifs et conditions à jour à la même adresse.



    BforBank ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable des conséquences financières, fiscales ou autres résultant des décisions financières prises par un internaute ou par ses clients.

    Les informations fournies sur le site www.bforbank.com proviennent de sources dignes de confiance mais ne sauraient entraîner la responsabilité de BforBank. Les appréciations formulées reflètent les opinions des auteurs à la date de publication et sont susceptibles d'être révisées ultérieurement.



    Les informations, données financières et recommandations disponibles sur le site www.bforbank.com constituent une aide à la décision d'investissement dont le client conserve l'absolue maîtrise et ne sauraient constituer en aucune manière une incitation à investir.



    L'utilisateur est informé que le site Web est accessible 24 H sur 24 et 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure du réseau de télécommunication, autres difficultés techniques ou opérations de maintenance.



    Les données mises à disposition sur le site www.bforbank.com ne prétendent aucunement à l'exhaustivité. Le site comporte notamment des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d'autres sites qui n'ont pas été développés par BforBank. Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif. L'existence d'un lien vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers. Tout lien hypertexte vers ce site doit faire l'objet d'une autorisation expresse et préalable de l'éditeur. Il est rappelé les risques inhérents à la transmission électronique des informations : des retards, omissions ou inexactitudes sont susceptibles de se produire. Ces informations sont fournies en l'état, quelle que soit leur source.



    Les comparateurs et simulateurs du site sont mis à disposition des internautes à titre purement informatif. Le simulateur et le comparateur ne constituent en aucune manière une recommandation d'achat ou de vente ou une sollicitation commerciale (à savoir une proposition d'achat ou de vente d'un produit et/ou service de BforBank).



    Toute personne, envisageant de souscrire aux produits et/ou les services de BforBank, est invité à vérifier par elle-même les paramètres et résultats fournis par les outils de simulation et de comparaison avant de se décider.



    BforBank ne garantit pas l'exactitude des données dans les outils de simulation et de comparaison. La plupart des données implémentées dans les outils de comparaison et de simulation proviennent de sources externes comme par exemple les tarifs affichées sur les sites Internet des établissements concernés. Bien que les sources utilisées par BforBank soit jugées fiables et que BforBank apporte tous ses soins à l'élaboration des outils de comparaison et de simulation (notamment en mettant régulièrement à jour les informations), BforBank ne donne aucune garantie quant à l'exactitude ou à la précision de ces informations qui peuvent être incomplètes, résumées ou erronéeses.



    Nous vous invitons à nous faire part de vos éventuelles remarques sur ces outils et leur contenu par e-mail à l'adresse suivante: webmaster@bforbank.com. Nous invitons les établissements cités à nous envoyer par e-mail leurs tarifs et conditions à jour à la même adresse.



    BforBank ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable des conséquences financières, fiscales ou autres résultant des décisions financières prises par un internaute ou par ses clients.