Vous avez possédez un patrimoine. Vous désirez le pérenniser et en faire profiter vos proches, en le transmettant à vos proches. Comment transmettre, dans les meilleures conditions, ce patrimoine ? Voici quelques règles à respecter.
Évaluez votre situation patrimoniale et familiale
Vous avez des biens immobiliers (résidence principale, maison secondaire, propriété, domaine) des biens mobiliers (placements financiers, œuvres d’art, meubles, antiquités, collections divers, etc.). Vous désirez assurer la transmission de ce patrimoine dans de bonnes conditions. Il semble nécessaire d’évaluer l’ensemble de votre situation patrimoniale et familiale actuelle, en vous faisant conseiller éventuellement par un notaire ou un conseiller en gestion patrimoniale, sans vous arrêter uniquement à l’aspect fiscal de la transmission.
Vous avez des biens immobiliers (résidence principale, maison secondaire, propriété, domaine) des biens mobiliers (placements financiers, œuvres d’art, meubles, antiquités, collections divers, etc.). Vous désirez assurer la transmission de ce patrimoine dans de bonnes conditions. Il semble nécessaire d’évaluer l’ensemble de votre situation patrimoniale et familiale actuelle, en vous faisant conseiller éventuellement par un notaire ou un conseiller en gestion patrimoniale, sans vous arrêter uniquement à l’aspect fiscal de la transmission.
Anticipez, pensez à l’avenir
N’attendez surtout pas pour vous pencher sur la question. Pensez à faire votre testament et à désigner les bénéficiaires de vos contrats d’assurance-vie, pour transmettre des sommes importantes en profitant de la fiscalité avantageuse de ces contrats. La rubrique Savoir tout Savoir vous permettra de vous informer sur les aspects patrimoniaux, successoraux et fiscaux de la transmission, notamment les articles Faire une donation, Donner des biens de son vivant, Protéger ses proches, Les droits de succession, Donation, La fiscalité, ou encore La nue-propriété.
N’attendez surtout pas pour vous pencher sur la question. Pensez à faire votre testament et à désigner les bénéficiaires de vos contrats d’assurance-vie, pour transmettre des sommes importantes en profitant de la fiscalité avantageuse de ces contrats. La rubrique Savoir tout Savoir vous permettra de vous informer sur les aspects patrimoniaux, successoraux et fiscaux de la transmission, notamment les articles Faire une donation, Donner des biens de son vivant, Protéger ses proches, Les droits de succession, Donation, La fiscalité, ou encore La nue-propriété.
Allégez votre fiscalité
Transmettre une grande partie de son patrimoine de son vivant est la meilleure manière de voir ses volontés respectées et de contrôler leur application effective, en évitant les conflits familiaux. C’est aussi assurer la pérennité de votre patrimoine. Par exemple, garder ou non une maison de famille, une propriété ou encore vendre ou disperser une collection. Détenir un patrimoine important peut alourdir votre fiscalité. Vous pouvez donc l’alléger en vous séparant d’une partie de vos biens, selon des procédures précises.
Transmettre une grande partie de son patrimoine de son vivant est la meilleure manière de voir ses volontés respectées et de contrôler leur application effective, en évitant les conflits familiaux. C’est aussi assurer la pérennité de votre patrimoine. Par exemple, garder ou non une maison de famille, une propriété ou encore vendre ou disperser une collection. Détenir un patrimoine important peut alourdir votre fiscalité. Vous pouvez donc l’alléger en vous séparant d’une partie de vos biens, selon des procédures précises.
Profitez des outils de simulation-comparaison
Avoir une idée de ses droits de succession à payer ou de sa fiscalité, avant d’entreprendre une donation ou un démembrement de propriété paraît pertinent. Vous pouvez utiliser pour cela les outils de simulation de ce site, notamment Calculer ses droits de succession, Calculer votre ISF, Calculer votre impôt, ou encore Comparer des contrats d’assurance-vie.
Avoir une idée de ses droits de succession à payer ou de sa fiscalité, avant d’entreprendre une donation ou un démembrement de propriété paraît pertinent. Vous pouvez utiliser pour cela les outils de simulation de ce site, notamment Calculer ses droits de succession, Calculer votre ISF, Calculer votre impôt, ou encore Comparer des contrats d’assurance-vie.
Pensez au démembrement de propriété
Le démembrement de propriété est une démarche qui divise l’usufruit de la nue-propriété et qui permet ainsi à des parents de donner leur patrimoine à leurs enfants. Ces derniers en deviennent ainsi nus-propriétaires. Les parents, eux, en gardent jusqu’à leur décès l’usufruit, c’est-à-dire la jouissance du bien. Afin d'alléger leur ISF, les parents peuvent au contraire décider de transmettre l'usufruit de leur patrimoine à leurs enfants, de façon temporaire ou non.
Le démembrement de propriété est une démarche qui divise l’usufruit de la nue-propriété et qui permet ainsi à des parents de donner leur patrimoine à leurs enfants. Ces derniers en deviennent ainsi nus-propriétaires. Les parents, eux, en gardent jusqu’à leur décès l’usufruit, c’est-à-dire la jouissance du bien. Afin d'alléger leur ISF, les parents peuvent au contraire décider de transmettre l'usufruit de leur patrimoine à leurs enfants, de façon temporaire ou non.
Pensez à la donation
La donation est une démarche qui facilite également la transmission. C’est un acte juridique qui peut prendre plusieurs formes (donation simple, donation-partage, donation entre époux). La donation répond à plusieurs objectifs comme la transmission de son vivant d’une partie de son patrimoine à moindre coût fiscal ou la protection de son conjoint. La vidéo-conseil d'Anne-Gaëlle Delafontaine, Responsable de la gestion patrimoniale, donne un éclairage sur les avantages qu'il y a à faire une donation ; retrouvez-la dans la rubrique Consulter des Experts.
La donation est une démarche qui facilite également la transmission. C’est un acte juridique qui peut prendre plusieurs formes (donation simple, donation-partage, donation entre époux). La donation répond à plusieurs objectifs comme la transmission de son vivant d’une partie de son patrimoine à moindre coût fiscal ou la protection de son conjoint. La vidéo-conseil d'Anne-Gaëlle Delafontaine, Responsable de la gestion patrimoniale, donne un éclairage sur les avantages qu'il y a à faire une donation ; retrouvez-la dans la rubrique Consulter des Experts.
