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Optimiser la levée des stocks-options

L'exercice des stocks-options peut avoir pour conséquence fiscale la matérialisation d'une plus-value d'acquisition et d'une plus-value de cession.

Optimiser la levée des stocks-options

Les taux d'imposition des plus-values d'achat ou de cession des stock-options, bien que différents, sont fortement pénalisants pour les propriétaires de stocks-options. Diverses stratégies d'optimisation fiscale permettent de répondre à cette problématique.

Pourquoi optimiser la levée des stocks-options ?

Les stocks-options sont des options d'achat qui donnent à leur propriétaire le droit mais non l'obligation de souscrire à des actions à un prix déterminé et pendant une période définie.

Le fait d'exercer les droits est un procédé communément appelé "la levée des stocks-options". Cet évènement entraîne des conséquences fiscales plus ou moins lourdes pour leur détenteur surtout sur les plus-values dites d'acquisition.

C'est pourquoi il existe plusieurs stratégies pour optimiser la fiscalité qui suit la levée.

Les différentes stratégies d'optimisation fiscale

Compenser des plus-values avec des moins-values de même nature

Les plus-values d'acquisition et de cession peuvent être compensées par les moins-values constatées sur un compte-titres ordinaire.

"Transformer" une plus-value d'acquisition en plus-value de cession

En procédant à une levée des stocks options lorsque le cours de bourse des titres concernés est au plus bas, on réduit de fait la plus-value d'acquisition. Lors de la cession des titres, c'est la plus-value de cession, imposée plus favorablement, qui constituera l'essentiel de la plus-value.

De la même manière, postérieurement à la levée des options, il est possible de procéder à une opération de vente des titres puis de leur rachat au cours le plus bas possible pour obtenir le même résultat. Cette stratégie est envisageable dès lors que le propriétaire des stocks options anticipe une remontée du cours des titres exercés.

Exemple : Un salarié lève des stocks options dont le prix d'exercice est de 80 euros. Au même moment, le titre cote en bourse 120 euros. La plus-value d'acquisition ressort alors à 40 euros (120-80) dans le cas d'une revente immédiate. Quelques temps plus tard, le titre cote 85 euros. L'actionnaire vend ses titres à 85 euros et les rachète au même prix (car il pense que l'action va remonter). De fait, il concrétise une plus-value d'acquisition de 5 euros (85-80) au lieu de 40 précédemment. Le cours de 85 euros servira alors de prix de référence pour calculer une éventuelle plus-value de cession.

Débloquer un Plan d'épargne entreprise (PEE)

Le déblocage d'un PEE pour financer l'acquisition des titres permet d'exonérer les plus-values de toute imposition (hors prélèvements sociaux). Cette solution oblige en contrepartie à conserver les titres pendant 5 ans.