Question pratique : comment sortir de l'assurance-vie avant le terme du contrat ? En voici les points clés :
Les rachats ou retraits
Les contrats d'assurance-vie prévoient la possibilité de racheter, en totalité ou partiellement, l'épargne investie. (voir l'article consacré aux rachats d'assurances-vie).
En théorie, ces rachats ou retraits peuvent être effectués à tout moment de la vie du contrat, mais :
- certains contrats prévoient qu'un rachat n'est possible qu'après une certaine période de cotisation (par exemple, quand au moins 2 cotisations annuelles ont été versées);
- dans certains contrats en euros, la faculté de rachat peut être temporairement exclue;
- la décision de rachat ou retrait doit tenir compte des incidences fiscales en fonction de l'âge du contrat et du moment du rachat (voir l'article consacré à la fiscalité des rachats : Assurance-vie rachat et avance);
- la décision de retrait ou rachat, prérogative personnelle du souscripteur, doit cependant recueillir l'aval du bénéficiaire si celui-ci a accepté le bénéfice du contrat.(voir l'article consacré à acceptation du bénéficiaire).
Sortir de l'assurance-vie au terme du contrat
Deux types de sorties sont à choisir : la sortie en capital, et la sortie en rente. Le choix du mode de sortie doit être fait, selon les contrats, soit à la souscription, soit au moment de son dénouement. Le choix étant irréversible, la possibilité de se décider au dénouement est intéressante car, à ce moment, le souscripteur a généralement une idée plus précise de l'utilisation qu'il souhaite faire de son épargne (revenu complémentaire, transmission, complément retraite).
- La sortie en capital : Elle consiste à récupérer en une seule fois le capital et les intérêts produits. C'est une solution généralement utilisée quand le choix de l'assurance-vie correspond à un objectif d'épargne de moyen ou long terme au service d'un projet (achat immobilier, aider ses enfants, etc.).
Les sommes récupérées réintègrent le patrimoine du détenteur. En cas de décès, elles seront donc imposables au titre des droits de succession.
- La sortie en rente : Ce mode de sortie est une option proposée dans certains contrats d'assurance-vie. Il consiste à récupérer l'épargne investie, augmentée des intérêts produits, par le versement d'une rente viagère, dont le montant dépend de l'âge du bénéficiaire. C'est une solution généralement utilisée quand le choix de l'assurance-vie correspond à un objectif de préparation de la retraite ou de maintien du niveau de vie des proches en cas de décès.
En effet, la sortie en rente viagère constitue un complément de revenu pour son bénéficiaire rentier. Cependant, le choix de ce mode de sortie entraîne l'indisponibilité et l'intransmissibilité du capital, ainsi que des conséquences fiscales différentes en fonction de l'âge du rentier. (voir l'article consacré à la sortie en rente de l'assurance-vie)
Sortie en rente et en capital : la sortie mixte
Certains contrats offrent la possibilité d'une sortie qui combine à la fois la sortie en rente et la sortie en capital. Ainsi, seule une partie de l'épargne est convertie en rente, tandis que le solde est récupéré en capital. Cette solution permet, par exemple, de bénéficier d'un complément de revenu pendant la retraite tout en laissant l'opportunité de transmettre un capital à ses proches dans le cadre fiscal intéressant de l'assurance-vie.
Le choix d'un mode de sortie, ainsi que la décision d'effectuer ou non des rachats, doivent être mûrement réfléchis en fonction des objectifs patrimoniaux personnels du souscripteur. Pour guider ces choix, le recours à des simulations et à des conseillers experts est recommandé.