Les frais de dossier sont demandés au souscripteur à l’ouverture du contrat d’assurance-vie. Ces frais peuvent parfois être négociés. Certaines offres commerciales proposent des contrats sans frais de dossier, mais il convient de prendre en compte l’ensemble des frais sur la vie du contrat pour optimiser le rendement global de l’opération.
[Cet article a été mis à jour le 14 novembre 2011]
Frais de dossier et autres frais de l’assurance-vie
Chaque « événement » de l’existence du contrat d’assurance-vie génère le paiement de frais à l’assureur qui gère le contrat : frais de dossier, frais de versement, frais d’arbitrage, en plus des habituels frais de gestion qui rémunèrent l’intervention de l’institution sur la durée.
Les frais de dossier ne doivent pas être confondus avec les frais d’entrée, qui sont simplement une autre dénomination pour les frais de versement.
Définition des frais de dossier
Les frais de dossier se règlent à la souscription du contrat. Leur montant est souvent anecdotique (de 10 à 50 euros).
Il est possible de négocier leur montant, voire leur existence-même. Beaucoup de compagnies d’assurances et de banques proposent en effet des contrats sans frais de dossier, à titre d’argument commercial.
Frais de dossier des contrats associatifs ou contrats groupe
Les contrats d’assurance-vie dits « associatifs » ou contrats groupe sont ceux pouvant être souscrits uniquement par une association d’épargnants, et non par des particuliers à titre individuel.
Dans ce cas précis, les frais de dossier ne peuvent être négociés : il s’agit des frais d’adhésion à l’association qui souscrit au contrat de groupe.
Frais d’adhésion et rendement de l’assurance-vie
Comme pour tous les autres frais, le paiement des frais d’adhésion doit être pris en compte dans le calcul du rendement du contrat d’assurance-vie souscrit.