Chaque opération d’achat ou de vente de titres entraîne le paiement de frais de transaction, aussi appelés frais de courtage. Ces frais peuvent être forfaitaires ou proportionnels au montant de la transaction.
En général, les forfaits concernent les ordres de faible montant passés via internet : forfaits de quelques euros à quelques dizaines d’euros, selon le montant de l’ordre.
Les ordres portant sur des montants plus importants sont souvent soumis à un tarif dégressif : plus le montant de l’ordre est élevé, plus celui de la commission est faible. Par exemple, les frais seront de 0,50% pour un ordre jusqu’à 10.000 euros et de 0,40% pour un ordre supérieur à 10.000 euros (avec un minimum par ordre de 10 euros).
A ces frais de courtage, s’ajoutent une commission dite de règlement différé pour les ordres avec service de règlement différé et une commission spécifique pour les opérations de prorogation : le montant de ces commissions est déterminé librement par chaque courtier.
Savoir
La commission de règlement différé peut être proportionnelle au montant de l’ordre d’achat ou de vente quel que soit le nombre de jours d’utilisation du SRD (x % du montant de l’ordre) ou calculée au prorata du temps écoulé ; dans ce dernier cas, son montant tient compte du nombre de jours séparant la date de négociation de la date de règlement-livraison (par exemple, x % par jour d’utilisation), les taux applicables étant révisés périodiquement pour tenir compte de l’évolution des taux du marché monétaire. Il est parfois prévu un minimum de perception. Pour les opérations de prorogation, la commission représente en général un pourcentage de la position reportée, avec parfois un minimum de perception. Le plus souvent, les opérations d’achat/vente avec SRD réalisées au cours de la même journée ne sont pas facturées par les courtiers.
Quels sont les frais de tenue de compte ?
Aux frais de transaction proprement dits peuvent s’ajouter des frais de tenue de compte. Ils recouvrent pour l’essentiel les droits de garde des titres en portefeuille. Variables d’un établissement à l’autre, ils prennent la forme d’une commission proportionnelle à la taille du portefeuille et/ou d’un forfait annuel.
La commission proportionnelle est calculée sur la valorisation du portefeuille au 31 décembre de l’année précédente mais certains établissements perçoivent cette commission en deux fois : sur la base du portefeuille au 31 décembre de l’année précédente et au 30 juin de l’année en cours. Son niveau peut varier avec la taille du portefeuille (par exemple, 0,15 % pour un portefeuille inférieur à 15.000 euros, puis 0,12% de 15.000 euros à 75.000 euros, etc.). Elle est parfois assortie d’un minimum annuel de perception par compte (moins de 100 euros par an en général) et d’un montant maximal par compte. Certains courtiers en ligne ne perçoivent pas de droits de garde lorsque le client réalise chaque mois un minimum de transactions (20 par mois, par exemple) ou lorsque les frais de courtage dépassent un certain seuil annuel.
Certains établissements perçoivent, en plus de la commission proportionnelle, une commission fixe sous la forme d’un forfait annuel par « ligne », c’est-à-dire par ensemble de titres de même catégorie (actions, obligations, etc.) émis par une société et détenus dans le même portefeuille. Cette commission est de l’ordre de 2 à 10 euros par ligne.
La rémunération de la majorité des services rendus dans le cadre de la tenue du compte-titres est comprise dans les frais de garde : relevés de compte trimestriels, envoi des avis d’opéré. Mais certaines prestations peuvent donner lieu à la perception de frais ponctuels : transfert du compte vers un autre établissement, clôture du compte, relevés de compte semestriels ou mensuels, délivrance de certaines attestations fiscales, etc.
Conseil
Evitez de multiplier les petites lignes si les droits de garde prélevés par votre établissement financier incorporent une commission fixe par ligne. A défaut, les gains de votre portefeuille risquent d’être largement amputés par vos droits de garde.