Les legs graduels et résiduels sont des legs avec charges au bénéfice de deux légataires. Ils ont pour vocation de définir les obligations des légataires, notamment en matière de transmission des biens légués.
Il s’agit de legs avec charges au profit de deux bénéficiaires successifs, le second ayant vocation à recevoir le legs au décès du premier. Le plus souvent, mais ce n’est pas obligatoire, les bénéficiaires sont les descendants du testateur. Par exemple, un appartement ou un portefeuille de titres est légué à un enfant (premier bénéficiaire) et le testateur désigne comme seconds bénéficiaires ses petits-enfants (présents et/ou futurs) ou un autre de ses enfants.
La différence entre un legs graduel et un legs résiduel tient à l’étendue des obligations qui pèsent sur le premier légataire.
Le legs graduel impose au premier légataire une double charge : il doit conserver sa vie durant les biens qu’il a reçus (il ne peut ni les vendre ni les donner), puis les retransmettre à son propre décès au second bénéficiaire désigné par le testateur.
Le legs résiduel n’impose pas au premier légataire de conserver les biens, mais seulement de les retransmettre, s’ils existent toujours en nature à son décès, au second bénéficiaire désigné par le testateur. Ce type de legs a seulement pour effet d’empêcher le premier bénéficiaire de léguer les biens par testament ; il ne lui est jamais interdit de les vendre et, sauf si le contraire a été prévu par le testateur, il peut également les donner de son vivant. Si les biens ont été donnés ou vendus, le second bénéficiaire n’aura droit à rien.
Savoir
Les legs graduels et résiduels qui portent sur un portefeuille de titres obéissent à des règles particulières :
même s’il s’agit d’un legs graduel, le légataire a le droit d’effectuer des arbitrages (ventes et achats de titres), car la charge de conserver le bien pèse sur le portefeuille, non sur les valeurs qui le composent ;
au décès du premier légataire, le second recevra le portefeuille composé des nouvelles valeurs qui se seront substituées aux anciennes.