La contribution des ménages au titre de la taxe d'habitation et de la taxe sur les propriétés bâties augmente encore, même si la progression est moins forte que l'an dernier. Les grandes villes franciliennes, dont Paris, se distinguent par la hausse de leurs impôts.
Comme après chaque rentrée, les contribuables locaux qui viennent de recevoir leur feuille d'imposition pour la taxe foncière sur le bâti (TFB), et bientôt pour la taxe d'habitation (TH), sont à la fête. Un peu moins cependant que les années précédentes car, globalement, les collectivités locales n'ont pas eu la main aussi lourde. Comme « Les Echos » l'avaient révélé au printemps dernier (« Les Echos » des 19 et 20 avril), la hausse des taux votés par les municipalités est de 2,8% dans les 41 plus grandes villes de France. Cette évolution, établie par les analystes du Forum pour la gestion des villes, est d'une ampleur bien inférieure à l'augmentation constatée en 2009 (+ 5,2%).
Indolore ou relativement digeste dans la majorité de ces métropoles, la pilule est en revanche difficile à avaler dans une dizaine d'autres. Le montant de TH et TFB dont doivent s'acquitter leurs contribuables est supérieur d'au moins 4 % à leur précédente « facture fiscale », lorsque l'on a fait le cumul des majorations de taux votés par le département, la ville et son intercommunalité.
Ainsi, beaucoup de propriétaires de logement, les premiers à recevoir leur avis d'imposition (à régler au plus tard le 15 octobre à minuit), ont dû sursauter en Ile-de-France. La facture fiscale augmente de 11% à Montreuil, de 8,4% à Paris, de 7,9% à Saint-Denis et à Argenteuil. Au hit-parade des pires hausses de prélèvement, s'agissant cette fois de la TH, figurent Strasbourg (+ 9,4%), Paris (+ 9,3%) et Montreuil (+ 8,7%). Avec 435 euros de contribution, les Parisiens assujettis à cet impôt restent tout de même les moins à plaindre. Les Nîmois paient en effet presque le triple (1.180 euros) et ressentent douloureusement la moindre hausse. Et que dire de Montreuil, où le contribuable doit consentir un effort comparable (1.128 euros) et continue d'être matraqué.
Un peu plus chaque année
A noter que le montant de cotisation ne diminue ou n'est stable dans aucune grande ville, hormis Argenteuil, où le prélèvement au titre de la taxe d'habitation recule de 0,3%. De fait, à taux de fiscalité constant, le contribuable paie toujours un peu plus chaque année que la précédente. Les bases sur lesquelles ces taux s'appliquent font en effet toujours l'objet d'une majoration en loi de Finances (+ 1,2% pour 2010). En outre, la vertu fiscale dont la plupart des municipalités semblent enclines à faire preuve cette année n'a pas forcément été partagée par les départements. Les taux qu'ils ont votés au printemps ont progressé en moyenne deux fois moins vite qu'en 2009 (2,5% contre 6,3%), mais cette sagesse ne caractérise par l'Aisne (+ 12,9%), la Saône-et-Loire (+ 13,5%) et encore moins les Yvelines (+ 14,8%).
La sauce à laquelle les contribuables locaux seront mangés l'an prochain pourrait se révéler moins épicée. Peut-être parce qu'ils y verront plus clair dans leurs feuilles d'impôt. En 2011, la taxe d'habitation ne sera plus en effet perçue que par les communes et les intercommunalités. Se sachant plus exposés, leurs élus auront tendance à se montrer plus circonspects sur les taux. « La taxe d'habitation pourrait encore augmenter et ce, sans qu'il y ait besoin d'augmenter les taux », pondère cependant Nicolas Laroche, du Forum pour la gestion des villes. Comment ? « En ne reconduisant pas systématiquement la politique d'abattement qu'appliquaient jusqu'à présent les départements. » Par ces temps de disette budgétaire, plus d'une intercommunalité pourrait se laisser tenter.
Joël COSSARDEAUX