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Les clubs d'investissements boursiers

Un club d'investissement est une formule de gestion collective qui offre de nombreux intérêts aux particuliers par rapport à une gestion individuelle.

Les clubs d'investissements boursiers

Définition du club d'investissement boursier

Un club d'investissement boursier représente une association de personnes physiques dont l'objectif est d'investir collectivement sur les valeurs mobilières cotées en Bourse (actions, obligations, Organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM), etc.).

Les versements effectués par chaque membre du club d'investissement sont investis au sein d'un portefeuille géré par le Club.

De fait, la nature juridique du club d'investissement s'apparente à une indivision, situation juridique dans laquelle au moins 2 personnes sont propriétaires d'un même bien.

Fonctionnement du club d'investissement boursier

  • Organisation

Le club d'investissement est constitué pour une durée maximale de 10 ans. La dissolution anticipée est possible si ce cas est prévu par les statuts. Le club d'investissement comprend un minimum de 5 membres et un maximum de 20. Il est dirigé par un bureau élu composé d'un président, d'un trésorier et d'un secrétaire.

Au cours de ses réunions périodiques (généralement mensuelles), le club d'investissement prend des décisions d'investissement approuvées par vote à la majorité. Les statuts précisent si les membres détiennent un nombre de voix proportionnel à leur quote-part d'investissement ou si le club opte pour un système 1 membre = 1 voix.

  • Règles financières

Les membres du club d'investissement doivent verser une cotisation mensuelle dont le total cumulé ne doit pas excéder 5.500 euros à l'année.

  • Gestion

Le président comme le trésorier ont autorité pour transmettre les ordres de Bourse au nom du club d'investissement. Les opérations spéculatives sur le Service de règlement différé (SRD) ou sur des warrants sont tolérées pour 10% du volume des transactions annuelles effectuées par le club.

Comment créer ou rejoindre un club d'investissement boursier ?

Aucune formalité administrative et aucun frais d'enregistrement ne sont obligatoires car le club est une indivision. Les statuts signés par les membres font foi pour ouvrir un compte auprès d'un intermédiaire financier.

Pour rejoindre un club d'investissement, il suffit de solliciter les banques ou la Fédération des Investisseurs Individuels et des Clubs d'investissement (F2IC) qui tiennent une liste des clubs existants.

Fiscalité de l'investissement en club d'investissement boursier

  • Principe général

Durant toute la vie du club d'investissement et avant sa dissolution, ses membres sont exonérés d'impôts sur les plus-values de cession de valeurs mobilières dès lors qu'ils ne retirent pas leurs titres ou leurs liquidités.

  • Fiscalité des plus-values de cession de valeurs mobilières

En cas de retrait de titres ou de liquidités avant les 10 ans et lors de la dissolution du club, les plus-values sont soumises à l'Impôt sur le revenu (IR) et aux prélèvements sociaux.

  • Fiscalité des revenus de valeurs mobilières

Les dividendes et coupons sont obligatoirement distribués durant la vie du club. Le club est sous le régime de la " transparence fiscale " car ses membres sont imposables sur leur quote-part de dividendes ou de coupons perçue. Les revenus sont donc soumis à l'IR selon le barème progressif.

Si le montant total des coupons, interêts et assimilés perçu au cours de l'année par le foyer fiscal n'excède pas 2000 euros, une option pour une imposition forfaitaire au taux de 24% est possible lors de la déclaration des revenus établie par le contribuable.

Intérêts du club d'investissement boursier

Faire partie d'un club d'investissement boursier est utile pour :

- s'initier à la Bourse et se perfectionner ;
- bénéficier d'une fiscalité plus avantageuse que celle du régime général des cessions de valeurs mobilières ;
- partager les risques et diversifier ses placements comme dans un Organisme de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM).