Pièces justificatives à joindre au dossier de souscription


Afin de valider votre demande de souscription, vous devez vous assurer de nous fournir un dossier complet.

Pour cela, il est nécessaire de fournir toutes les pièces justificatives demandées, qui permettront de finaliser votre dossier.

Vous trouverez ci-dessous un rappel des documents à fournir.

Pièces justificatives à joindre à votre dossier de souscription d'un Compte Bancaire BforBank

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1 justificatif d'identité

En cours de validité

Parmi :

  • Carte nationale d’identité (recto/verso)
  • Passeport (pages avec photo et signature)
  • Titre de séjour (recto/verso)

1 justificatif de revenu

Téléchargez votre avis d'imposition sur votre espace personnel : www.impots.gouv.fr

  Les 2 premières pages de votre avis d'imposition 2019 sur vos revenus de 2018

  Si l’adresse de votre avis d’imposition est différente de celle indiquée dans votre dossier d’ouverture, pensez à joindre également un justificatif de domicile datant de moins d’un an.


1 justificatif de domicile

Facultatif :
Si votre adresse est identique à celle indiquée sur votre avis d’imposition

Parmi :

  • Facture ou attestation de titulaire de contrat du fournisseur d'énergie (électricité/gaz/eau) ou de téléphonie fixe/box (facture de téléphone mobile exclue) de moins de 3 mois ou échéancier de moins d'un an
  • Attestation d'assurance habitation de moins de 3 mois
  • Quittance de loyer (par un organisme reconnu : HLM/CIAS) de moins de 3 mois
  • Taxe d'habitation de moins d'un an

  Pour les comptes joints, si le justificatif mentionne le nom des deux titulaires, un seul est nécessaire.

  Si vous n'avez pas de justificatif établi à votre nom, adressez-nous :

  • Un justificatif de domicile de votre hébergeur (voir liste ci-dessus)
  • Une attestation d’hébergement rédigée et signée par ses soins sur papier libre
  • Un justificatif d’identité recto/verso en cours de validité de votre hébergeur (carte nationale d'identité / passeport / titre de séjour)

 Si vous êtes déjà client BforBank, vous n'avez pas à nous fournir vos justificatifs d'identité et de domicile.

Pièces justificatives à joindre à votre dossier de souscription pour l'ouverture d'un Livret d'Épargne

2 justificatifs d'identité
1 justificatif de domicile

Si vous êtes déjà client BforBank, vous n'avez pas à nous fournir vos justificatifs d'identité et de domicile.

2 justificatifs d'identité

PREMIER JUSTIFICATIF

  • carte nationale d’identité (recto/verso)
  • ou passeport (pages avec photo et signature)
    → documents en cours de validité

DEUXIÈME JUSTIFICATIF

  • carte nationale d’identité (recto/verso) - sauf si déjà présentée en 1er justificatif
  • ou passeport (pages avec photo et signature) - sauf si déjà présenté en 1er justificatif
  • ou permis de conduire (recto) ou titre de séjour (recto/verso)
  • ou livret de famille (pages vous concernant) si vous ne disposez d’aucune pièce listée ci-dessus.

1 justificatif de domicile

  • Facture ou attestation de titulaire de contrat du fournisseur d'énergie (électricité/gaz/eau) ou de téléphonie fixe/box de moins de 3 mois ou échéancier de moins d'un an
  • ou Attestation d'assurance habitation de moins de 3 mois
  • ou Quittance de loyer (organisme reconnu : HLM/CIAS) de moins de 3 mois
  • ou Avis d'imposition de la taxe d'habitation de moins d'un an

Pour les comptes joints, si le justificatif mentionne le nom des deux titulaires, un seul est nécessaire.

Si vous n’avez pas de justificatif établi à votre nom, adressez-nous:

  • un justificatif de domicile de votre hébergeur (voir liste ci-dessus)
    + une attestation d’hébergement rédigée et signée par ses soins sur papier libre
    + pièce d’identité en cours de validité (recto/verso)

Pièces justificatives à joindre à votre dossier de souscription pour l'ouverture d'un Compte-titres, d'un PEA ou d'un PEA-PME

2 justificatifs d'identité
1 justificatif de domicile

Si vous êtes déjà client BforBank, vous n'avez pas à nous fournir vos justificatifs d'identité et de domicile.

2 justificatifs d'identité

PREMIER JUSTIFICATIF

  • carte nationale d’identité (recto/verso)
  • ou passeport (pages avec photo et signature)
    → documents en cours de validité

DEUXIÈME JUSTIFICATIF

  • carte nationale d’identité (recto/verso) - sauf si déjà présentée en 1er justificatif
  • ou passeport (pages avec photo et signature) - sauf si déjà présenté en 1er justificatif
  • ou permis de conduire (recto) ou titre de séjour (recto/verso)
  • ou livret de famille (pages vous concernant) si vous ne disposez d’aucune pièce listée ci-dessus.

1 justificatif de domicile

  • Facture ou attestation de titulaire de contrat du fournisseur d'énergie (électricité/gaz/eau) ou de téléphonie fixe/box de moins de 3 mois ou échéancier de moins d'un an
  • ou Attestation d'assurance habitation de moins de 3 mois
  • ou Quittance de loyer (organisme reconnu : HLM/CIAS) de moins de 3 mois
  • ou Avis d'imposition de la taxe d'habitation de moins d'un an

Si vous n’avez pas de justificatif établi à votre nom, adressez-nous:

  • un justificatif de domicile de votre hébergeur (voir liste ci-dessus)
    + une attestation d’hébergement rédigée et signée par ses soins sur papier libre
    + pièce d’identité en cours de validité (recto/verso)

Pièces justificatives à joindre à votre dossier de souscription pour l'ouverture d'une Assurance-vie

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2 justificatifs d'identité

En cours de validité

1er justificatif :

  • Carte nationale d’identité (recto/verso)
  • Passeport (pages avec photo et signature)

2nd justificatif :

  • Passeport (si votre 1ère pièces est la carte nationale d'identité)
  • Carte nationale d’identité - recto/verso (si votre 1ère pièces est le passeport)
  • Permis de conduire (recto)
  • Titre de séjour (recto/verso)
  • Dernier avis définitif d'imposition sur le revenu (l'avis primitif n'est pas recevable)

1 justificatif de domicile

Parmi :

  • Facture ou attestation de titulaire de contrat du fournisseur d'énergie (électricité/gaz/eau) ou de téléphonie fixe/box de moins de 3 mois ou échéancier de moins d'un an
  • Attestation d'assurance habitation de moins de 3 mois
  • Quittance de loyer (organisme reconnu : HLM/CIAS) de moins de 3 mois

  Si vous n'avez pas de justificatif établi à votre nom, adressez-nous :

  • Un justificatif de domicile de votre hébergeur (voir liste ci-dessus)
  • Une attestation d’hébergement rédigée et signée par ses soins sur papier libre
  • Un justificatif d’identité recto/verso en cours de validité de votre hébergeur (carte nationale d'identité / passeport / titre de séjour)