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Vous souhaitez réorienter tout ou partie des montants investis dans votre contrat entre les différents supports proposés ? Que savoir avant de recourir à des arbitrages ?

Lorsque le souscripteur d’un contrat d’assurance-vie souhaite modifier la répartition de son épargne en la transférant totalement ou partiellement sur un ou plusieurs autres supports disponibles, il procède à un arbitrage. Cette opération peut avoir différentes motivations pour l’épargnant : une évolution de ses projets, de son profil de risque ou des opportunités de marché. Un point sur les modalités, les frais ou ses conséquences avant de changer de support d'investissement au sein d’un contrat d’assurance-vie.

Qu’est-ce qu’un arbitrage dans l’assurance-vie ?

Lors de la souscription de votre contrat d’assurance-vie, vous avez opté pour une certaine allocation de votre épargne en fonction de votre profil de risque et de vos objectifs d’investissements. Mais cette répartition peut être modifiée à tout moment entre les différents supports grâce aux arbitrages. C’est la faculté que vous avez de réorienter vos investissements selon la conjoncture, l’évolution de vos supports actuels ou de vos objectifs.

Dans un contrat multi supports, un arbitrage peut intervenir :

  • soit entre les deux grandes catégories de supports : le fonds en euros et les unités de compte,
  • soit au sein de la catégorie des unités de compte (UC), entre deux ou plusieurs UC.

En pratique, vous transférez les sommes placées dans un ou plusieurs supports en les cédant pour en souscrire d’autres, disponibles dans le contrat. Un arbitrage n’entraîne aucun retrait de capitaux et n’a donc aucun impact fiscal.

Pour rappel, les supports en unités de compte sont soumis aux mouvements des marchés financiers, et donc à un risque de perte en capital. Ne l’oubliez pas quand l’arbitrage consiste à désinvestir d’un fonds en euros (au capital garanti) vers des unités de compte.

Comment effectuer un arbitrage ?

Sur le plan pratique, les modalités d’arbitrage varient selon les contrats. Il convient de bien les vérifier au préalable et de ne pas confondre la date de prise en compte de votre arbitrage et la date de la valeur liquidative retenue des supports concernés par l’opération.

Dans le cas d’un arbitrage effectué en ligne, les délais sont généralement rapides. Vous sélectionnerez via votre espace client :

  • les actifs dont vous souhaitez vous défaire (partiellement ou en totalité, en montant ou en pourcentage…)
  • puis ensuite ceux dans lesquels vous souhaitez répartir les capitaux.

Il faudra plusieurs jours pour que l’arbitrage soit constaté dans le contrat.

Pour une demande d’arbitrage par courrier, à formuler dans un document spécifique, les délais de prise en compte sont plus longs et variables selon les contrats.

Quels frais pour un arbitrage d’assurance-vie ?

Les tarifs appliqués lors d’un arbitrage varient aussi selon les contrats. De nombreux contrats en ligne ne pratiquent aucun frais quel que soit le nombre d’arbitrages réalisé. Certains assureurs accordent un quota d’arbitrages gratuits (par exemple 3/mois ou à l’année) et au-delà les opérations deviennent payantes.

Deux types de tarification (mentionnée dans les conditions générales du contrat) s’appliquent :

  • Des frais d’arbitrage proportionnels : un pourcentage s’applique au montant arbitré variant généralement entre 0,3 et 1 % et pouvant être dégressif.
  • Des frais forfaitaires, non liés au montant de l’ordre, par exemple 20 € par arbitrage.

Que regarder avant d’arbitrer des supports d’assurance-vie ?

La réponse à la question : "dois-je arbitrer mes supports d’assurance-vie ?" dépend du profil et des objectifs de chaque épargnant, de son horizon de placement et de l’évolution de ces critères. Lors de la souscription du contrat vous avez défini votre profil investisseur, en fonction d’un certain nombre de critères à prendre également en compte lors d’un arbitrage. Il s’agit notamment de :

  • vos objectifs,
  • votre répartition actuelle,
  • la nature de votre nouvelle répartition,
  • votre aversion au risque et le risque de perte que vous êtes prêt à accepter.

Important : au moment de la souscription d’un contrat, il est important de vérifier l’étendue de la gamme des supports disponibles, qui vous permettra de faire évoluer la répartition de votre épargne.

Arbitrage libre ou/et options d’arbitrage automatique

Dans le cadre d’une gestion libre, il vous revient de choisir le timing de vos arbitrages. Mais de plus en plus de contrats proposent des options de gestion dites "automatiques" à paramétrer et destinées à faciliter la gestion dans le temps. Les objectifs sont variables ; par exemple :

  • sécuriser vos plus-values : vous pouvez fixer un seuil (un % de hausse du support depuis votre achat par exemple) à partir duquel vos plus-values seront automatiquement transférées vers un support sécurisé.
  • limiter vos moins-values : vous optez pour un seuil de baisse du support qui quand il sera atteint, entrainera la vente dudit support et les montants seront transférés vers un support sécurisé.

Attention, leurs appellations et leurs modalités varient d’un contrat à l’autre. Il est donc important de les vérifier avant de s’engager. Ensuite qu’il s’agisse d’arbitrages automatiques ou non, n’oubliez pas que sur le long terme une allocation composée de supports bien sélectionnés et adaptés à votre profil ne nécessite pas de multiplier les arbitrages.

Arbitrages et répartitions guidées, arbitrages et mandats de gestion

Pour faciliter la gestion de votre contrat, de nombreux assureurs vous proposent des répartitions guidées qui vous permettent d’être accompagné dans le choix de vos supports financiers. Chaque répartition (dont la composition est réalisée en fonction d’un profil rendement/risque, en général prudent, équilibré, dynamique ou offensif) est révisée régulièrement. Vous restez autonome et libre à chaque évolution d’adapter les répartitions de votre contrat en réalisant vous-mêmes les arbitrages proposés.

Enfin si vous optez pour un mandat de gestion, vous déléguez à l’assureur, la répartition de vos investissements et les arbitrages entre les supports, selon le profil de mandat choisi. C’est donc le mandataire qui prend toutes les décisions d’arbitrage.

Crédit photo : Getty images